Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU
BARRE Jacques

Numéro de dépôt :
96604438
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque BLEU

Déposée le 3 janvier 1996 par BARRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est BARRE Jacques, domicilié(e) La Morandière, 44330 MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604438.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU est expirée depuis le 3 janvier 2006.

BARRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Guinguette , VOILES ET VOILIERS , Le Transbordeur , COLLECTION MARINE , LES PRINTEMPS GUINGUETTE , COLLECTION DE FRANCE , COLLECTION MARINE


BARRE Jacques - La Morandière, 44330 MOUZILLON - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 15 décembre 1998 - Changement d'adresse n°268559 - Publication au BOPI 1998-12-15

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°254089 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 1 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°235040 - Publication au BOPI 1997-04-01

Inscription le 1 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239582 - Publication au BOPI 1997-07-01

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée Muscadet